Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSTANG
Numéro de dépôt :
1346372
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
04/03/1996
Présentation de la marque MUSTANG
Déposée le 4 mars 1986 par METZ Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « MUSTANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MUSTANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSTANG est expirée depuis le 4 mars 1996.
METZ Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34